L’Assemblée Générale constitue le pilier central de la gouvernance coopérative, étant l’organe souverain de la société. Elle réunit l’ensemble des coopérateurs et se distingue comme un lieu de démocratie actionnariale, favorisant les échanges et les délibérations. Ses compétences, définies par le Code des sociétés et associations, englobent diverses responsabilités telles que l’approbation des comptes annuels, les nominations et révocations des administrateurs, les modifications statutaires, l’affectation des résultats, entre autres.
Il existe deux types d’assemblées générales : l’assemblée générale ordinaire (AGO) et l’assemblée générale extraordinaire (AGE). Le Conseil d’administration est généralement responsable de la convocation des AG, avec une AGO tenue au moins une fois par an pour examiner le bilan de l’année écoulée. En outre, une AGE peut être organisée pour des questions nécessitant une décision exceptionnelle, telles que des modifications statutaires ou des décisions financières importantes.
Pour vous guider efficacement dans la planification et la réalisation de vos Assemblées Générales, plusieurs outils sont à votre disposition :
La check-list développée par W.ALTER et iES!
Cet outil pratique vous guide dans la préparation de votre AGO en toute conformité. Il couvre les étapes essentielles telles que :
- Les formalités légales à respecter avant et après l’assemblée;
- La préparation des documents nécessaires : il vous fournit une série de modèles de documents types (convocations, procurations, procès-verbaux, rapports, convention de cession de parts, etc.) pour simplifier la gestion administrative et la préparation de votre AG, en étant conforme aux exigences légales.
Le manuel de Febecoop
Ce guide vous accompagne dans l’organisation et l’animation de vos AG. Il aborde d’autres aspects tels que :
- Les spécificités des AGO et des AGE, en détaillant les démarches et procédures propres à chaque type d’assemblée;
- Le déroulé de l’AG, en précisant les différentes étapes à suivre le jour J pour une organisation fluide et structurée;
- La gestion des votes, des quorums et des majorités, pour garantir que les décisions soient prises dans le respect des règles démocratiques;
- Les AG à distance, avec des conseils et bonnes pratiques pour assurer leur bon fonctionnement, en respectant les exigences légales et techniques
